Autorisation de passage des lignes électriques
Gestion des propriétaires et des exploitants
Traitement des conventions
AUPALE TRANSPORT
• convention adaptée au passage des lignes Haute Tension de Transport d’Électricité.
AUPALE DISTRIBUTION
• convention pour les études de lignes HTA, BT et BRT,
• détails des équipements souterrains à implanter,
• possibilité d’attacher une photo à la convention.
FONCTIONNALITÉS
AUPALE permet :
• la gestion des Autorisations de passage des lignes Electriques.
• la gestion des propriétaires et exploitants,
• le traitement des conventions.
AUPALE détermine :
• les conventions des propriétaires de chaque commune,
• calcule les indemnités des gênes à l’exploitation causées par la construction des ouvrages électriques (supports, câbles, tranchées, postes, abattage des arbres, etc…) selon les barèmes en vigueur.
AUPALE gère :
• le règlement des indemnités en éditant les chèques et les états justificatifs des paiements des propriétaires et des exploitants,
• le suivi des encaissements.
Plusieurs imprimés sont intégrés dans le logiciel :
• fiche individuelle,
• état de déboisement,
• état des déposes et des renforcements,
• tableau parcellaire.
POINTS FORTS
AUPALE assure l’édition automatique de tous les courriers adressés aux propriétaires et aux exploitants, en particulier :
• lettres de demande de renseignement, envoi et retour des conventions,
• lettres d’information aux propriétaires et aux exploitants,
• lettres de notification pour les lignes de transport,
• impressions des conventions ENEDIS, GRDF, Communes, Régies, Syndicats.